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Lundi 26 octobre 2020
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Réunions du conseil
Réunions du conseil
Lundi 28 octobre 2019
- RAPPORT ANNUEL 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS
- RENOUVELLEMENT CONTRAT AGENT TECHNIQUE
- NOMINATION COORDONNATEUR ET AGENT RECENSEUR POUR LE RECENSEMENT 2020
- NOEL DES AINES ET DES ENFANTS
- AFFOUAGES 2019-2020
- MAISON A COLOMBAGES MENACANT RUINE
- CEREMONIE 11 NOVEMBRE
Mercredi 26 juin 2019
- DESTINATIONS DES COUPES DE BOIS 2019-2020
- SOUTIEN MAINTIEN DU SERVICE PUBLIC DE L’ONF AUX COMMUNES FORESTIÈRES
- ATTRIBUTION DES AFFOUAGES
- REMBOURSEMENT ASSURANCES GROUPAMA
- DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L’INCENDIE (DECI)
- NOMINATION D’UN ADJOINT TECHNIQUE 2ème classe
- FÊTE 14 JUILLET
Mardi 2 avril 2019
- VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2018
Mardi 26 mars 2019
- TAUX DES TAXES 2019
- COMPTE DE GESTION 2018
- AFFECTATION DU RESULTAT 2018
- VOTE BUDGET 2019
- REMBOURSEMENTS ASSURANCES GROUPAMA
- REDEVANCE ORANGE
- MODIFICATION DU PERIMETRE DU SICECO
- CONVENTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX PRESTATION VOIRIE
- REFUS ENCAISSEMENT DES RECETTES DE VENTES DE BOIS PAR L’ONF
- TRAVAUX REFECTION CHEMIN COMMUNAL
Lundi 21 janvier 2019
- LABELISATION EPAGE du Syndicat Mixte Sequana
- REPORT TRANSFERT COMPÉTENCE EAU ET ASSAINISSEMENT
- LIGNE DE TRÉSORERIE
- CONTRAT AGENT POSTAL COMMUNAL
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