Commune d'Autricourt



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Les réunions du conseil




     

Mercredi 12 août 2013



Mercredi 12 août 2013
PRESENTS : M. Christian VOLTERRANI, Mme Chantal VOLTERRANI, Mme Anne-Marie ANDRE, Mme Laurence OLLIN, Mme Françoise TESSON M. Christian RODET, M. Nicolas MAZUREK, M. Régis BARDIAU,

ABSENTS EXCUSES: M. René GAULLET, M. Franck DELVILLE

SECRETAIRE : M. Christian RODET

NOMINATION D’UN ADJOINT TECHNIQUE 2ème CLASSE NON TITULAIRE

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
- DECIDE de nommer un adjoint technique de 2ème classe non titulaire, Monsieur BOYER Alain, domicilié 15 rue Henri Jurien de la Gravière 21520 VEUXHAULLES SUR AUBE, à compter du 1er septembre 2013, à raison de 9 heures hebdomadaires.
Monsieur BOYER Alain percevra une rémunération mensuelle correspondant à l’échelon 1, indice brut 297, indice majoré 309 et une indemnité d’administration et de technicité (IAT) au taux 4.
Un contrat de travail à durée déterminée d’un an lui sera établi.
- AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

INDEMNITE D’ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE (IAT)

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’attribuer une indemnité d’administration et de technicité (IAT) au taux 4, à Mr BOYER Alain, adjoint technique 2ème classe non titulaire, à compter du 1er septembre 2013.

DEMANDE D’ADHESION AU SICEC DE LA COMMUNE DE GEVROLLES

Monsieur le Maire fait part au conseil de la demande d’adhésion de la commune de GEVROLLES au Syndicat Intercommunal des Cours d’Eau Châtillonnais. Le Conseil Municipal de la commune a déjà délibéré en ce sens.
Compte tenu des caractéristiques de l’Aube, le coefficient 1 sera affecté aux linéaires de cours d’eau concernant les frais de fonctionnement et les investissements de matériel.
Les communes du SICEC ayant trois mois maximum pour se prononcer, il est proposé d’accepter cette adhésion à partir du 1er janvier 2014.
Après avoir pris connaissance de la demande d’adhésion de cette commune, les membres du conseil, après discussion, acceptent l’extension du périmètre du SICEC à la commune de GEVROLLES.
Vote : 8 pour, 0 contre, 0 abstention

PARTICIPATION FRAIS AGENT D’ENTRETIEN COMMUNAL COMMUNE DE GRANCEY-SUR-OURCE

Suite au départ en retraite au mois de mai de Mr POZZOBON Bernard, agent d’entretien de la voirie, l’employé de la commune de Grancey-sur-Ource, Mr Alain OLLIVOT a contribué à des travaux de tonte, désherbage dans notre commune au mois de juin et juillet 2013.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de participer aux frais avec la commune de Grancey-sur-Ource, pour un montant de 947.38 €.


Séance levée à 21 h 00 mn


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