Mardi 2 avril 2013

PRESENTS : M. Christian VOLTERRANI, Mme Chantal VOLTERRANI, Mme Anne-Marie ANDRE, Mme Laurence OLLIN, Mme Françoise TESSON M. Christian RODET, M. Nicolas MAZUREK, M. Régis BARDIAU, M. René GAULLET,
ABSENT EXCUSE : M. Franck DELVILLE
SECRETAIRE : M. Christian RODET

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’effectuer des travaux d’élagage, devis d’un montant de 1 200,00 € HT soit 1 435.20 € TTC, établi par l’entreprise ROUX Mickaël, 21400 CHAUMONT LE BOIS.

Suite au départ en retraite au 30 avril 2013, de Mr POZZOBON Bernard, agent d’entretien de la commune, le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de lui offrir un cadeau d’une valeur de 200,00 € (deux cents €uros).

Le Conseil Municipal :
Vu la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 modifiée,
Vu le décret n° 82-979 du 19 novembre 1982,
Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983
Décide d’allouer la totalité de l’indemnité de conseil et d’aide à la préparation des documents budgétaires et attribue la totalité de l’indemnité prévue par application du barème de l’arrêté interministériel du 16/12/83,
- à Monsieur Jérôme BREGAND, Trésorier de Recey-sur-Ource.

Le compte administratif 2012 se présente, comme suit :
Dépenses Recettes
Investissement : 46 092,21 € 31 362,29 €
Déficit: 14 729,92 €

Fonctionnement : 99 601,70 € 145 001,28 €
Excédent : 45 399,58 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité des présents le Compte Administratif 2012, le Maire n’ayant pas pris part à la délibération.

CCAS : Dépenses : 0.00 € Recettes : 35.60 €

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2012, déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2012 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part, le Conseil Municipal approuve le compte de gestion 2012.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’affecter les résultats de 2012, comme suit :

R002 : 61 744.18 €
Article 1068 : 11 606.97 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité le Budget Primitif 2013 établi et présenté par Monsieur Christian VOLTERRANI, Maire, comme suit :

Dépenses Recettes
Fonctionnement : 115 000,00 € 150 529,00 €
Résultat reporté 61 744,00 €
Investissement : 85 000,00 € 85 000,00 €

CCAS 2013
Dépenses Recettes
Fonctionnement : 522,00 € 522,00 €
Investissement : 0.00 € 0.00 €