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Les réunions du conseil




     

Lundi 8 décembre 2014



Lundi 8 décembre 2014
PRESENTS : Christian VOLTERRANI, Christian RODET, Isabelle ROUMIER, Emmanuel TESSON, Chantal VOLTERRANI, Alain RODET, Jacky HEURET

ABSENTS EXCUSES : Nicolas MAZUREK (a donné pouvoir à Christian VOLTERRANI), Anne-Marie ANDRE, Thomas VOLTERRANI

SECRETAIRE : Madame Isabelle ROUMIER

TRAVAUX VOIRIE 2015

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
décide d’effectuer des travaux de réfection de la voirie pour l’année 2015 :
- Chemin de la Maison Neuve, devis estimatif établi pour un montant de 11 220,00 € HT
- Ruelle du Chauffeur, devis estimatif établi pour un montant de 5 150,00 € HT
confie ces travaux au SIVOM de Montigny-sur-Aube pour la maîtrise d’ouvrage.
autorise le Maire à signer les documents inhérents à ce dossier.

Le conseil municipal, a voté la réfection de la Vigne aux Chiens mais celle-ci n’est pas pris en compte par les travaux du SIVOM pour bénéficier de la subvention.

ADJOINT TECHNIQUE 2E CLASSE

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
- décide de mettre à jour l’indice de Madame GAULLET Stéphanie, adjoint technique 2ème classe non titulaire, à contrat à durée indéterminée depuis le 1er janvier 2008, à compter du 1er janvier 2015, comme suit : 1er échelon : indice brut : 330, indice majoré : 316
- autorise le Maire à signer l’arrêté et les documents afférents à ce dossier.

DEROGATION ECOLE D’ESSOYES

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
- Décide de ne plus donner de dérogation à de nouveaux élèves pour l’inscription, à compter de la prochaine rentrée scolaire, à l’école d’Essoyes. Les élèves déjà inscrits à l’école d’Essoyes bénéficieront encore de la dérogation ainsi que leurs frères et sœurs pour ne pas dissocier les familles.
- Autorise le maire à signer les documents nécessaires à ce dossier.

Cette décision a été prise suite aux frais de participation de l’école très élevés par rapport aux frais des écoles du RPI Belan-Brion (le double).

AFFAIRES DIVERSES

Le Maire fait part au conseil :
- De la démission de Mr Alain NIETO, conseiller municipal,
- Un goûter de Noël sera offert aux enfants de la commune avec la venue du Père Noël, le dimanche 14 décembre 2014 à 15h30mn à la salle des fêtes et seront associées les personnes âgées à ce moment convivial à l’initiative du conseil municipal, du CCAS et de l’Association l’Autr-y-court.


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