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Lundi 25 juin 2018



Lundi 25 juin 2018
Présents : Christian VOLTERRANI, Christian RODET, Emmanuel TESSON, Anne-Marie ANDRE, Nicolas MAZUREK, Jacky HEURET, Isabelle ROUMIER, Thomas VOLTERRANI

Absentes excusées : Alain RODET, Chantal VOLTERRANI

Secrétaire de séance : Christian RODET

Le compte-rendu de la séance du 13 mars 2018 est approuvé à l’unanimité

RÈGLEMENT GENERAL EUROPÉEN SUR LA PROTECTION DES DONNÉES (RGPD)

Le Maire explique au conseil municipal qu’il est obligatoire de protéger les données informatiques et propose de signer une convention avec le centre de gestion de la fonction publique, le conseil autorise le maire à signer cette convention.

SUBVENTIONS 2018

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote les subventions 2018,
comme suit :
- Banque alimentaire : 31 €uros
- ADMR : 31 €uros
- Association l’Aube d’Or : 31 €uros
- Centre Leclerc : 31 €uros
- Mutualité Française : 31 €uros
- Nature Chemin de la Mémoire : 31 €uros
- Association Jeunesses et Loisirs : 50 €uros

MODIFICATION DES STATUTS SEQUANA

Suite à l’intégration de nouveaux membres et afin d’acter le fonctionnement « à la carte » du Syndicat Mixte Sequana, il est nécessaire de procéder à une mise à jour des statuts.
Les projets de statuts et ses annexes ont été adoptés par le comité syndical du SMS le 11 avril 2018 et notifiés aux membres le 29 mai 2018.
Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, décide de s’abstenir pour faute de clarté concernant les statuts et annexes proposés par le Syndicat Mixte Sequana.


TRAVAUX AMÉNAGEMENT D’UNE BERGE

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents
- Décide d’effectuer des travaux d’aménagement d’une berge,
- Accepte le devis effectué par l’entreprise SA BOUREAU 52000 Chamarande Choignes, d’un montant de 6 129,90 € HT soit 7 355,88 € TTC,
- Autorise le maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

ADHESION AU GROUPEMENT D’ACHAT D’ENERGIE ELECTRICITÉ PAR SICECO

Le conseil municipal décide d’adhérer au groupement d’achat d’énergie par SICECO pour les factures d’électricité, autorise le maire à signer tous les documents nécessaires à ce dossier.

INFORMATIONS DIVERSES

Le Maire informe le conseil municipal :
- D’un bien sans maître que la commune pourrait acquérir mais le conseil décide de revoir cette affaire suite à réflexion,
- Organisation de la fête du 14 juillet dans les mêmes dispositions que les années précédentes.


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