Lundi 25 août 2014

PRESENTS : Christian VOLTERRANI, Christian RODET, Alain RODET, Anne-Marie ANDRE, Chantal VOLTERRANI, Alain NIETO, Jacky HEURET, Thomas VOLTERRANI, Nicolas MAZUREK

ABSENTS EXCUSES : Isabelle ROUMIER, Emmanuel TESSON

SECRETAIRE : M. Christian RODET

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et au vu de l’article L111-1-2 alinéa 4,
Décide d’autoriser la construction d’une maison d’habitation sur la parcelle ZT 19, pour les raisons suivantes :
- Le projet ne porte pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages, à la salubrité et à la sécurité publique,
- il n’entraîne pas un surcroît important de dépenses publiques (les réseaux sont pris en charge par le demandeur),
- il permet d’accueillir un jeune couple dans le village,
- tout en étant hors des parties urbanisées de la commune, il se situe à la sortie du village, à 130 mètres de la dernière maison, cette distance est obligée d’être respectée à cause de la zone inondable.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte de régler la prestation de la soirée dansante du 12 juillet 2014, d’un montant net de 400,00 €uros (quatre cents €uros), animée par Monsieur PARENT Michel, domicilié à Cirey les Pontailler 21270.

Vu le courrier du 25 juillet 2014 de la Sous-Préfecture de Montbard concernant la délibération n° 20-2014 du 15 avril 2014, donnant délégation permanente au maire pour encaisser les remboursements, dons, legs, sinistres,
Il convient de procéder au retrait de l’acte en cause.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de retirer la délibération n° 20-2014, prise lors de la séance du conseil municipal du 15 avril 2014.

• Travaux voirie rue de la Croix

Le maire informe le conseil municipal que l’appel d’offres par le SIVOM de Montigny est clos et que l’ouverture des enveloppes aura lieu le 04 septembre 2014 afin de désigner l’entrepreneur qui effectuera les travaux cet automne.

• Rythmes scolaires

Les nouveaux rythmes scolaires seront mis en application sur le RPI de Belan-Brion, une embauche de 3 personnes sera effectuée pour 3/4 h de 16h15 à 17h00, les frais seront à la charge des communes à 113 € par élève par an.