Commune d'Autricourt



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Les réunions du conseil




     

Lundi 14 mars 2011



Lundi 14 mars 2011
PRESENTS : M. Christian VOLTERRANI, Mme Chantal VOLTERRANI, Mme Laurence OLLIN, M. Christian RODET, M. Régis BARDIAU, M. René GAULLET, M. Franck DELVILLE
ABSENTS EXCUSES : Mme Anne-Marie ANDRE, M. Nicolas MAZUREK, Mme Françoise TESSON
SECRETAIRE : M. Christian RODET

TRAVAUX CHEMINS FORESTIERS
Après exposé de l’agent ONF sur le projet d’aménager le chemin forestier dit « Chemin de la Combe » afin de faciliter le débardage des bois et également la vente, le Conseil Municipal accepte ces travaux sous réserve de l’attribution de subventions.

RAVALEMENT FACADE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Le Maire rappelle l’obtention de la subvention du Conseil Général de 35 % sur les travaux de ravalement avec changement des menuiseries qui s’élèvent à 12 477 € HT pour le bâtiment Poste-secrétariat logement poste. Une subvention supplémentaire de l’Etat (DETR) peut être sollicitée, le conseil municipal délibère favorablement et charge le Maire de faire cette demande.

TAUX DES TAXES 2011
Le taux des taxes 2011 resteront inchangées.

DEMANDE D’ACHET D’UNE PARCELLE DE TERRAIN COMMUNAL
Le Maire fait part du courrier de Mr Didier DUMONT, qui suite à l’achat de la maison au 11 rue Derrière l’Eglise demande l’acquisition d’une parcelle de terrain devant l’habitation afin d’y installer l’assainissement. Après discussion au sein du conseil, et arrivant à la conclusion que cette maison n’a aucune dépendance pour y installer une fosse septique, à l’unanimité, le Conseil se prononce pour la vente d’une parcelle du terrain.
Ce terrain ne sera pas constructible et un passage d’un mètre minimum devra être laissé au droit des bornes. Toutes les charges de géomètre, notaire seront à la charge de Mr DUMONT.

DEMANDE DE DEVIS
Le maire informe le Conseil que les devis concernant la réparation des ardoises du clocher, ainsi que la remise en état du chemin de la Côtelotte ont été demandés.

ADHESION DE LA COMMUNE DE LARREY A LA CCPC
Le Conseil se prononce à l’unanimité pour l’entrée de la commune de LARREY dans la communauté de commune du châtillonnais.

ELECTIONS CANTONALES
Les élections cantonales auront lieu les dimanches 20 et 27 mars 2011 de 8 h00 à 18h00.

Séance levée à 21h15.

Le Maire,
Christian VOLTERRANI


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